La prestation s'adresse aux notaires et collaborateurs débutant en droit de la famille.

Je vous propose d'établir ensemble la mise en place d'un process pour organiser ou réorganiser votre service en droit de la famille de manière stable et efficace.

Cette prestation comprend :
* des conseils pour vous organiser dans la gestion de vos dossiers en succession
* la transmission d'outils et clés de compréhension pour aborder en toute sérénité cette matière
* temps échange pour répondre à vos questions sur la gestion des dossiers (il ne s'agit pas d'une consultation juridique)

RDV en visio - 1h

Prestation soumise à TVA
300 euros HT – 360 euros TTC

La prestation comprend :
- La création informatique des fiches clients (5 maximum)
- La création informatique des fiches immeubles (3 maximum)
- l’établissement d’un exposé avec observations préalables par ordre chronologique
- La détermination des reprises de chaque époux,
- Le calcul des récompenses ou créances entre époux,
- La détermination des masses active et passive, 
- L’établissement des comptes d’administration (2 ans maximum)
- La détermination des droits des parties,
- Les attributions,
- La détermination du montant de l’éventuelle soulte et ses modalités de paiement,
- Origine de propriété trentenaire (3 immeubles maximum)
- Le rappel de servitudes

Vous devez lors du passage de la commande :
* préciser le logiciel utiliser
* souscrire aux options en fonction des particularités du dossier
* stipuler les spécificités du dossier

Cette prestation ne comprend pas :
- demandes de pièces, formalités préalables et postérieures, l’évaluation des biens,
- prise de rendez-vous,
- envoi du projet aux parties,
- décomptes financiers,
- déblocage de fonds.
- La gestion client
- Envoi de courriers et courriels
- prise de rdv, envoi de projet aux clients.
- Le déblocage des fonds
- Rédaction des procurations
- Les formalités préalables
- Les formalités postérieures
- La taxe

Prestation soumise à TVA
A partir de 800 euros HT – 960 euros TTC

Donation et donation-partage complexe

La prestation comprend :
- création des fiches clients (6 personnes maximum) et intervenants,
- création des fiches immeubles (3 unités foncières maximum),
- analyse des pièces : état civil, titre de propriété, donations antérieures (3 maximum),
- rédaction de l’acte contenant notamment détermination des droits de mutation à titre de gratuit, origine de propriété et rappel des servitudes,
- rédaction d’une fiche de synthèse reprenant les spécificités du dossier.

Vous devez lors du passage de la commande :
* préciser le logiciel utiliser
* souscrire aux options en fonction des particularités du dossier
* stipuler les spécificités du dossier

Cette prestation ne comprend pas :
- demandes de pièces, formalités préalables et postérieures, l’évaluation des biens,
- prise de rendez-vous,
- envoi du projet aux parties,
- décomptes financiers,
- déblocage de fonds.
- La gestion client
- Envoi de courriers et courriels
- prise de rdv, envoi de projet aux clients.
- Le déblocage des fonds
- Rédaction des procurations
- Les formalités préalables
- Les formalités postérieures
- La taxe

Prestation soumise à TVA
450 euros HT – 520 euros TTC

Accompagnement dans la rédaction de vos consultations patrimoniale

La prestation comprend :
* analyse des pièces et éléments communiqués
* recherches juridiques
* établissement d'une note synthétique, comprenant une analyse de la situation familiale et patrimoniale des clients, la détermination de leurs objectifs, une ou plusieurs simulations de schémas de transmission avec liquidation des droits de mutation à titre gratuit, provision sur frais, pistes de réflexion le cas échéant

Etant précisé que l’analyse et les propositions seront établis à l’instant T, au vu des éléments communiqués.
En qualité de notaire, la prise de décision et le conseil auprès de vos clients vous reviennent.

Prestation soumise à TVA
500 euros HT – 600 euros TTC

La prestation comprend :
- La création informatique des fiches clients (5 maximum)
- La création informatique des fiches immeubles (3 maximum)
- l’établissement d’un exposé avec observations préalables par ordre chronologique
- La détermination des reprises de chaque époux,
- Le calcul des récompenses ou créances entre époux,
- La détermination des masses active et passive, 
- L’établissement des comptes d’administration (2 ans maximum)
- La détermination des droits des parties,
- Les attributions,
- La détermination du montant de l’éventuelle soulte et ses modalités de paiement,
- Origine de propriété trentenaire (3 immeubles maximum)
- Le rappel de servitudes

Vous devez lors du passage de la commande :
* préciser le logiciel utiliser
* souscrire aux options en fonction des particularités du dossier
* stipuler les spécificités du dossier

Cette prestation ne comprend pas :
- demandes de pièces, formalités préalables et postérieures, l’évaluation des biens,
- prise de rendez-vous,
- envoi du projet aux parties,
- décomptes financiers,
- déblocage de fonds.
- La gestion client
- Envoi de courriers et courriels
- prise de rdv, envoi de projet aux clients.
- Le déblocage des fonds
- Rédaction des procurations
- Les formalités préalables
- Les formalités postérieures
- La taxe

Prestation soumise à TVA
A partir de 800 euros HT – 960 euros TTC

Formations en droit de la famille adaptés à tout niveau et au temps dont vous disposez.

Je vous propose des :
* formations « clés en mains »
* ateliers de mise à jour des connaissances
* formations personnalisées

Pour vous initier au droit de la famille, approfondir vos connaissances ou vous perfectionner

En présentiel ou à distance

Mon Organisme de formation est engagé dans une démarche de qualité approuvée, et est certifié Qualiopi.
Les prestations sont prises en charge en partie ou en totalité par des fonds publics ou mutualisés.

Prestation soumise à TVA
Sur devis, selon le nombre de participants, les conditions et modalités